Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre V-1 - Règlement sur les véhicules hippomobiles

Article 45
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Texte intégral
45.Personne ne peut stationner un véhicule hippomobile à un poste d’embarquement entre 24h00 et 8h30.
2000, VQV-2, a. 45; 2002, R.V.Q. 72, a. 10.
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